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vivre en zone montagne


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20 réponses à ce sujet

#1 rudemax

rudemax
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Posté 15 septembre 2010 - 19:42

Bonjour à tous , j'envisage d'acquérir un terrain de loisirs qui est classé en zone montagne . Sur ce terrain il y a une maison qui a brulé mais qui est inscrite au cadastre . Le père du vendeur vivait dessus à l'époque et ce terrain était classé comme constructible mais à la suite d'un incendie dû à la foudre la maison a été détruite et le terrain déclassé en zone montagne.

Ma question est la suivante : est-il possible malgré la loi montagne d'envisager la reconstruction de la maison en tant que résidence principale.
Pour info je compte passer mon BPREA et je voudrai savoir si avec un statut d'agriculteur il est plus facile ou non d'aménager ce terrain qui je le rappelle est en zone montagne.
Merci d'avance si quelqu'un arrive à m'éclairer.

#2 FLOYD

FLOYD

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Posté 15 septembre 2010 - 20:25

Salut Rudmax, toujours en camion?
Un brevet professionnel agricole ça peut toujours servir. Une ou deux années pour avoir le diplôme, non?
Puis le rude parcours de l'installation.
Le chalet d'alpage, le cheptel, la bergerie, le débouché commercial et surtout la surface minimum d'installation.
Tu vois ça comment?

#3 rudemax

rudemax
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Posté 15 septembre 2010 - 20:44

salut floyd ,

et non pour moi c'est fini le camion depuis un an suite à l'arrivée de mon fils et c'est pour çà que je cherche sérieusement à m'installer pour en finir avec la location et enfin pouvoir construire quelque chose chez moi. Bref j'envisage plein de solutions quand à la manière de faire construire ma maison sur un terrain 'dit' inconstructible.
Sur ce terrain de 6750 M2 il y a largement la place pour un élevage de poules pondeuses (SMI de 1500m2) et de fait réussir à obtenir une autorisation pour la construction d'un batiment à usage agricole. Mais là c'est la maison qui est existante sur le terrain qui retient mon attention car les murs sont nickels ( façon de parler car c'est des parpaings ) mais la toiture est entièrement brulée et je ne sais pas si il est possible de la reconstruire .

#4 FLOYD

FLOYD

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Posté 15 septembre 2010 - 21:09

De la poules pondeuses bio… bien entendu et avec un large parcours herbeux.
C'est à étudier!
La SMI c'est 1500 m2 couverts? La question du financement n'est pas simple pour ne pas tomber illico dans la dépendance d'un groupement ou d'une boite d'aliment.

#5 Tiewma

Tiewma
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Posté 16 septembre 2010 - 00:33

non, çà doit être le parcours, 1poules pour 4m² a l'extérieur si je me rappelle bien..
Maintenant le parcours a l'installation peut être très rapide (moins de 6 mois) suivant les stages que tu as effectué pour le BPREA.
Pour débuter, peut être vaut il mieux passer par l'intégration, ça permet de ne pas avancer trop de frais, d'avoir un bon suivi technique et de rencontrer d'autre éleveurs. tout dépend de la durée du contrat.
car une fois en route il n'y plus d'aide de l'Europe (en avicole) et ça peut être très rude les première années.

#6 zen33fr

zen33fr
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Posté 16 septembre 2010 - 06:13

Bonjour Rudemax, bonjour à tous,
concernant la zone montagne, à prioi cela n'est pas un probléme pour construire ou reconstuire, s'il y a un probleme il sera plutot lié au plan local d'urbanisme, c'est à voir avec la mairie ou la d.d.e..
Le fait d'être agriculteur peut te permettre de construire là ou d'autres ne pourraient pas.
Concernant ton projet d'installation, ce qui me semble important c'est d'arriver à concilier ce que tu as envie de vivre avec les contraintes administratives, et cela est, à mon avis, moins difficile que beaucoup le pense.
L'élément le plus bloquant pour un projet de retour à la terre est trés souvent de pouvoir trouver des parcelles de terre qui correspondent à ce que l'on recherche.
Si tu construis ton projet agricole en partant des contraintes administratives pour greffer dessus ce que tu as envie de vive, tu risques d'être déçu du résultat très rapidement.
Si ton souhait est de vivre tranquille en famille dans un coin de montagne qui te plait, il est nécessaire de définir vos besoins familiaux pour cette vie et ensuite de voir comment satisfaire au mieux ces besoins.
Certains ont trés peu de besoins, ils vivent sur peu de surface et prennent un statut agricole parce que ce statut facilite bien des choses. Ils sont cotisants solidaires à la msa, cela leur permet de vendre plus facilement leurs produits agricoles.
D'autres font le choix d'entrer pleinement dans le systeme agricole, ils veulent avoir au moins une s.m.i. et demandent les aides à l'installation et autres subventions et primes agricoles. Les agriculteurs sont devenus des chasseurs de primes.
Avec aussi toutes les possibilités intermédiaires.
L'erreur que j'ai vu plusieurs fois est d'écouter les conseils des techniciens des chambres d'agriculture. Ils sont formatés pour faire rentrer les projets d'installation agricole dans un moule productiviste avec endettement maximum et qualité de vie minimum.
Si ton souhait c'est le retour à la terre, je te conseille d'aller voir les techniciens de la chambre d'agriculture qu'une fois que tu sauras ce que tu souhaites vivre sur le lieu que tu as choisi. C'est toi qui doit construire ton projet en prenant dans le systeme agricole uniquement ce qui peut t'aider à réaliser ton projet.
Le systeme agricole est fait pour le productivisme pas pour faciliter le retour à la terre, il faut parfois détourner le systeme pour qu'il devienne utilisable dans un projet pour lequel il n'est pas prévu.
Par exemple, ceux qui font le choix de demander les aides à l'installation doivent remplir des conditions de projet avec un prévisionnel de bénéfices agricoles minimums sous 5 ans.
L'erreur est souvent de se lancer dans des travaux et investissements qui n'étaient pas souhaités, uniquement pour respecter le prévisionnel, alors que l'important n'est pas le prévisionnel mais la qualité de vie et que, contrairement à ce que beaucoup croient, le non respect du bénéfice prévisionnel n'est pas un motif pour la moindre sanction administrative.

#7 crepidule

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Posté 16 septembre 2010 - 09:50

Sortant tout juste d'une formation BPREA au sein d'un organisme de la chambre d'agri, je fais le même constat que toi ZEN33, mais cela ne répond pas à la question posée!

Pour éviter le mitage rural (et surtout contenter les agri-pollueurs) la législation tient compte de la proximité d'habitations à moins de cent mètre. Au delà il y a de plus en plus de refus, même (et surtout) aux (petits) agriculteurs. J'en ai rencontré de nombreux dans les départements bretons qui se sont vu refuser tout permis de construire sur leur exploitation (y compris des bâtiments professionnels) sur cet argument. Dans certaines régions on peut encore en cas d'élevage obtenir après quelques années d'exploitation un permis de construire, mais pour combien de temps encore? Il y a dans les tuyaux un projet de loi sur les logements de fonction agricoles qui permettrait (peut être) de débloquer la situation, mais avec (certainement) de sérieuses restrictions notamment au sujet de la surface habitable.
Comme toujours, le mieux mais sans aucune garantie est d'aller voir le maire et les administrations qui ont pouvoir de décision à ce sujet.
cordialement.

#8 FLOYD

FLOYD

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Posté 16 septembre 2010 - 11:22

Il est clair que les projets d'installation comme exploitant agricole sont de plus en plus complexes au vu des règles toujours plus nombreuses qui les encadrent.
Monter un "projet alibi" pour espérer un droit à construire ça reste très aléatoire.

Par curiosité, quelle peut-être la faisabilité d'un pondoir bio en zone montagne; c'est à dire assez loin de la clientèle, des fournisseurs et probablement desservi avec difficulté lors des périodes de neige?

#9 rudemax

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Posté 18 septembre 2010 - 07:40

Bonjour tout le monde , je viens d'aller voir la mairie où se trouve le terrain , je leur ai demandé le plu et à ma grande surprise il se trouve en zone classé "agricole constructible" donc selon le règlement il est possible de construire une habitation de fonction lié à l'activité agricole . Il ne me reste plus qu'à élaborer un projet agricole qui tienne la route et d'aller en parler à la mairesse dans le scénario le plus optimiste .
Pour ce qui est de celui ci j'envisage clairement de faire une petite exploitation avicole mais en tant que cotisant solidaire , quelqu'un connaitrai t-il la SMI pour ce statut dans les hautes alpes? Aussi je me demande si respecter la SMI est vraiment nécessaire pour une installation agricole si on demande pas de subventions ou d'aides à l'installation. Peut être qu'un coup de fil à la chambre d'agriculture pourrait m'apporter plus d'infos.
Donc voilà rendez vous avec la mairesse pour parler du projet car je pense qu'exposer de suite la situation peut nous éviter des surprises par la suite. Dans tous les cas je vous tiendrai au courant du résultat de cet entretien.

#10 crepidule

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Posté 18 septembre 2010 - 08:15

Super!

La SMI est régionale, tu trouvera la tienne sur internet. Pour ce qui est de la SMI ou la 1/2 SMI, c'est simplement pour être enregistré comme agriculteur, ce qui t'es nécessaire si tu veux construire, aides ou pas aide. Par contre, tu peux ruser en déclarant une activité demandant peu de surface. Toutefois tu devra pratiquer cette activité, et elle devra être ta principale source de revenus, tout en ayant une activité complémentaire qui te correspondra mieux mais sans avoir la demi 1/2 SMI nécessaire à cette dernière activité.

#11 christian ardèche

christian ardèche

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Posté 18 septembre 2010 - 08:22

Bonjour,

Il n'est pas certain que le cotisan solidaire puisse bénéficier du droit à la construction qu'on peut accorder au "véritable" agriculteur. Pour la SMI (surface minimum d'installation), elle ne semble pas exigée pour être cotisan solidaire, au contraire, il ne faut pas atteindre cette surface pour rentrer dans ce cadre. Mais il faut bien savoir que ce statut, même s'il coûte à la personne qui le demande, n'apporte aucune assurance de la part de la MSA. Et probablement non plus aucun droit si ce n'est celui de vendre sa production. Mais quand est-il des obligations liées aux controles vétérinaires et autres contraintes réglementaires ?? Il serait sans doute bon de bien interroger les gens de la MSA, chambre d'agriculture et autres.

Modifié par christian ardèche, 18 septembre 2010 - 08:24 .


#12 crepidule

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Posté 18 septembre 2010 - 09:04

Le statut de cotisant solidaire ouvre aux mêmes droit que pour les autres agriculteurs, sauf la retraite (ce qui n'est pas rien!). Par ailleurs tu as raison Christian pour être cotisant solidaire il faut exploiter moins d'une demi SMI.

#13 christian ardèche

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Posté 18 septembre 2010 - 09:40

Crepidule, je croyais que le cotisant solidaire ne bénéficiait pas de la couverture maladie. Pas plus que des autres droits comme celui de construire sur l'exploitation. Mais on peut bien sûr se demander alors à quoi sert ce statut ?? J'ai interrogé il y quelques années la MSA à ce sujet je n'ai aucune réponse précise. Y-a-t-il des textes précis auxquels se référer ??

#14 crepidule

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Posté 18 septembre 2010 - 09:58

Tu as raison, je me suis planté: sur le site de la MSA: La cotisation de solidarité n'ouvre pas droit aux prestations servies par la MSA.

#15 rudemax

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Posté 18 septembre 2010 - 13:45

Effectivement le statut de cotisant solidaire n'ouvre aucun droit mis à part le fait d'être reconnu comme exploitant et d'avoir le droit de vendre sa production. Ensuite je ne sais pas si pour une habitation ce statut suffit ou alors il faut obligatoirement avoir une 1/2 smi pour pouvoir y prétendre .
Pour le projet avicole il faut 150m2 de poulailler pour être cotisant et 750 m2 pour une demi smi. Ca change quand même bien la donne . Quelqu'un a t-il une idée de production ou d'activité qui ne nécessiterai pas énormément de surface d'exploitation sachant que mon terrain est entièrement boisé avec la possibilité d'avoir une surface de culture de 1000 m2 pour par exemple mettre une serre pour une production maraîchère et je pense que l'espace boisé conviendrai bien pour le parcours en liberté des poules . Par contre savez vous si on peut justifier d'un statut agricole en diversifiant ses productions ?

Crépidule connait tu une activité qui me permettrai de ruser quant à la place que j'ai?

#16 crepidule

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Posté 18 septembre 2010 - 18:31

Pour moi j'avais recherché mais comme le surface mini est régionale (ainsi que certaines activités) je ne peux pas te dire. Chez nous la plus petite surface est la production de cresson. Comme nous avons une source (indispensable pour cette culture) j'avais envisagé de faire de la cressiculture.
On peut additionner les productions au prorata des surfaces de chacune.

#17 FLOYD

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Posté 18 septembre 2010 - 19:12

Pour le projet avicole il faut 150m2 de poulailler pour être cotisant et 750 m2 pour une demi smi.

Combien coûte le mètre carré de pondoir à construire? à exploiter? Où se situe le seuil économique de rentabilité?

Certes l'économie ce n'est pas tout, mais apport personnel ou emprunt il faut financer l'installation. Autant savoir si le jeu en vaut la chandelle.

#18 rudemax

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Posté 19 septembre 2010 - 19:43

On a pensé à utiliser une serre tunnel pour le pondoir car pour 150 m2 le prix est d'environ 800 euros avec la bâche . A l'intérieur je pense réaliser un coffrage en bois suivant la forme des arceaux avec un remplissage de paille pour une isolation car le terrain se situe quand même à 750 m d'altitude . Je ne pense pas en avoir pour plus de 2000 euros à le faire , par contre et c'est toujours pareil , est-ce suffisant pour prétendre à vivre "légalement" sur le terrain . Si je combine production d'œufs et maraichage j'espère y arriver.
Mais au fait qui fait autorité en la matière ; la dde , la safer , la msa ou la mairie ? Dans tous les cas je pense que ça doit rester la mairie qui a le dernier mot la dessus?

#19 Tiewma

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Posté 19 septembre 2010 - 21:12

A cette altitude, il faut un arceau tout les mètres.
Les arceaux font environ cinq centimètres d'épaisseur, mais pour des poules il faut mieux isoler pour le chaud que le froid. Si tu veux faire un bâtiment fixe, il va falloir peut être faire du terrassement.
Il faut penser aussi a un silo pour le grain, avoir de l'eau de source et aménager une salle de tri et de stockage des œufs.
Le mieux c'est de rencontrer des personnes qui élevé des poules en bio, même s'il fonctionne avec une société il te donneront facilement des conseils et tu verra leur organisation.
Dans tout les cas, il faut faire un projet écrit, et quand ça marche sur papier alors seulement on peut se lancer.

sinon j'ai trouvé un document assez bien fait mais qui commence a être un peu vieux.
http://www.civamgard...ide avicole.pdf

#20 Tiewma

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Posté 19 septembre 2010 - 21:15

le maire aura le dernier mot pour le bâtiment, sinon il y a la DSV, la DDT et la msa qui doivent être contacté.