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Permission de la mairie pour ERDF .... a creuser !!!!&


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51 réponses à ce sujet

#1 mickatoulon

mickatoulon

Posté 11 juin 2015 - 00:48

bjr

Suite a l achat de mon terrain avec deux cabanons dessus j ai acheté ce terrain sans l electricité mais en sachant que l on pouvait la faire installer !!!!

Comment je l ai su , en faisant ma petite enquete ....

En effet un voisin au dessus de ma proprieté avait demandé la permission a l ancienne proprio de faire installer 3 poteaux sur mon terrain

ce voisin a d ailleurs demandé a la mairie et cela  a été accepté ( il y a  2/3 ans ) mais il n a pas fait l installation pour autant ....

J ai une voisine en contrebas qui a l edf avec  un cabanon

Donc je suis en sandwich et l ancienne ancienne proprietaire de ma proprieté a ,en 2002,  demandé la permission a la mairie qui a ete accordé

J ai ce document dont je ne trouve aucune trace sur internet pour l imprimé vierge

Je n ai pas encore reussi a joindre la mairie pour savoir si c est eu qui fournisse ce document

Ce qui est certain c est que j ai eu une femme a l erdf qui m a dit de maniere un peu confuse ( oui c est une femme  :roi1:  ) que c est eu qui feront la demande a la mairie et que je dois leur forunir ce document de l ancienne ancienne proprietaire .

alors je demande a madame erdf si le faite que la permission eut été  donné , esque la mairie l a enregistré comme tel ou bien faut il refaire une demande avec le nouveau proprietaire

Elle me repond que la mairie a la trace et je repose la question elle me repond que sans la permission de la mairie il ne pourront me faire l installation

devant autant de clarté et dans l intention de pas me mettre des batons dans les roues et mettre le plus de chance de mon coté je vous pose ici mes questions pour ceux qui sauront y repondre

 

1 Qui doit fournir ce document  ' demande d installation de compteur e d f commune de XXXXXXXXXXX '

2 Esque le document avec l avis favorable est enregistrée a la mairie , c a d que l une fois que la permission est donnée , que l eletricité soit mis ou pas , l eletricité peut etre installer point barre

3 Esque par interpretation de madame ERDF qui ne sachant pas tout et n ayant pas fait preuve de clarté nous pourrions dire que la permission ayant été donné en 2002 nous demanderons confirmation a la mairie qui a donc la trace de cet avis favorable

4 Il faut tout recommencer a zero deslors que le bien change de propriétaire au risque que le nouveau s appele gitanos inglesias et multi caravane , ce n est pas une permission qu on donne a la legere

 

Et pour finir j aimerais savoir comment on fait certains d entre vous pour obtenir cette permission de la mairie

 

Merci de vos reponses


Modifié par mickatoulon, 11 juin 2015 - 00:52 .

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#2 j.mouche

j.mouche

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Posté 11 juin 2015 - 04:44

Salut Micka

 

Une seule chose avec ERDF (et une mairie dans une moindre mesure), fais attention!

 

Pas d'enthousiasme hatif, il se peut que la confusion de la dame d'ERDF vienne tout simplement du fait qu'elle n'en sache rien et qu'elle t'ai dit une connerie, ce que je ne te souhaite pas!

 

Sujet à creuser donc, et j'espère que tu vas retrouver trace de ce papier en mairie (au bout de 13 ans j'ai un doute)

 

J.



#3 mickatoulon

mickatoulon

Posté 11 juin 2015 - 08:05

Salut

merci de ton avis

Ben l originale avec le tampon de la mairie je l ai 

Ce qui serait interessant lorsque la mairie donne sa permission

Enfin oui c est pas tres clair cette histoire et d ailleurs je pense que je vais recolter que des suppositions ici je le crains

:D



#4 l'ombre

l'ombre

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Posté 11 juin 2015 - 10:44

Si d'aventure ils ne trouvent pas le dossier c'est en ligne a erdf quelle que soit le département

http://corse.edf.com...-36-04-2015.pdf

http://www.erdf.fr/s...DF_31122013.pdf

SITE OFFICIEL

http://www.erdf.fr/documents

http://france.edf.co...electrique.html

Z@ +



#5 mickatoulon

mickatoulon

Posté 11 juin 2015 - 23:16

Bon on va faire differemment

Lorsqu une demande d autorisation est demandé a la mairie pour un raccordement Edf je parle d un papier que le proprietaire d un terrain va envoyer a la mairie pour avoir son avis favorable ou pas

Si comme il y a quelques mois j ai eu une personne (un homme ) un peu plus serieux qui m a bien signifié qu il fallait ce papier de la mairie avec l autorisation favorable pour que edf puisse me faire un devis et l installation edf

 

S je me dis que je dispose de ce papier de l ancienne ancienne proprio qui est nominatif et qui donne  un avis favorable au raccordement edf de mon cabanon

 

Moi je me dis que le plus simple c est que ce papier soit en toute logique enregistrée a la mairie

Vous me direz le plus simple c est de poser la question a la mairie mais elle ne reponds pas au tel et comme on dit on reveille pas le loup qui dort ... Je prefere prendre un maximum d info en amont avant de me lancer dans quoi que ce soit .... et pourtant on est en plein dans la legislation , les normes les paperasses pour ameliorer l habitat

 

Donc au final  je peux qu imaginer des choses et ça m empeche de faire quoi que ce soit

 

Qui me dit que en donnant le feu vert a  e r d f ils vont se trouver a un refus tout simplement parque la mairie dira que l avis favorable a été donné a une autre personne meme si c est le meme bien

 

Je prefererais me concentrer a une nouvelle demande a la mairie pour avoir ce meme papier mais a mon nom en leur envoyant une photocopie de l' ancienne avis favorable

 

>Et en meme temps , je voudrais mettre les meilleurs chances de mon coté  , j ai deja des bonnes pieces et mais sans infos ou conseils supplementaires je vais etre dans l impasse et me lancer

 

Je me demande si je suis dans la bonne section d ailleurs et en faisant une recherche y pas grand monde qui parle des démarches administratives ... a part des refus c est pas tres optimiste



#6 Tis

Tis

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Posté 12 juin 2015 - 09:33

En général les heures d'ouverture sont indiquées sur la mairie.
Dans les très petites communes ce n'est pas tous les jours et mieux vaut y aller ou envoyer un courrier ou un courriel quand on n'est pas sur place.

 

 

As-tu envisagé une installation autonome ?



#7 l'ombre

l'ombre

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Posté 12 juin 2015 - 10:41

La mise en réseaux n'est pas une personne mais un lieu défini par un N° de parcelle ( qui est lui-meme dans le POS ) et EDF est la seule personne qui décide si c'est possible de raccorder et heureusement car bien des foyers seraient encore a la bougie

Et ton N° de parcelle est la référence la seule chose qui est pris en compte par les IMPOTS qui ont un accès a toutes les données ( et le satellte )



#8 mickatoulon

mickatoulon

Posté 12 juin 2015 - 21:59

En général les heures d'ouverture sont indiquées sur la mairie.
Dans les très petites communes ce n'est pas tous les jours et mieux vaut y aller ou envoyer un courrier ou un courriel quand on n'est pas sur place.

 

 

As-tu envisagé une installation autonome ?

Personnelement je suis pas contre mais pour avoir assez d amperage pour ma pompe a eau qui sera dans un forage a 230 m sous sol je pense que sera trop cher pour moi :D

La mise en réseaux n'est pas une personne mais un lieu défini par un N° de parcelle ( qui est lui-meme dans le POS ) et EDF est la seule personne qui décide si c'est possible de raccorder et heureusement car bien des foyers seraient encore a la bougie

Et ton N° de parcelle est la référence la seule chose qui est pris en compte par les IMPOTS qui ont un accès a toutes les données ( et le satellte )

salut coluche , non mais ne va pas philosopher

On sait bien que dans mon cas ou comme les terrains d agriculteur sans la permisssion de la mairie ce n est pas l edf qui t installera de son propre chef

Moi je veux faire les choses dans les regles , Edf peut me raccorder physiquement puisque le poteau est sur mon terrain a trente metre du cabanon

 

bon je vais vous mettre une photocopie de mon papier vous allez mieux comprendre :fumeur:



#9 mickatoulon

mickatoulon

Posté 15 juin 2015 - 11:31

116623xxxxxxxxxxxx.jpg



#10 l'ombre

l'ombre

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Posté 15 juin 2015 - 14:54

C'est beau : il manque juste le N° D'enregistrement ?

Un Lien utile

http://vosdroits.ser...rs/F17578.xhtml



#11 mickatoulon

mickatoulon

Posté 17 juin 2015 - 07:39

Oui tu as raison sans numero d enregistrement ça ressemblerais plus a du papier chiotte

( quoi que peut etre pas un papier reelement officiel car litigieux , de toute façon il demande a cette demande un titre de propriété , ils font je presume une etude de sol et le terrain etait a l epoque en zone Nb comme aujourd'hui d ailleurs )

 

Merci de ton lien mais je pense que si je le lis de fond en comble je vais me jeter dans un lac avec une pierre donc on va faire soft

 

Oui il est beau mon papier , y a un beau tampon dessus avec la signature du gars de l urbanisme de l epoque

 

Je sais que le maire avait pris sa retraite y a 2 ans et qu il fermait les yeux sur beaucoup de chose

 

L equipe est sensiblement la meme qu avant

 

Bon c est vrai que j ai la solution du dernier espoir qui est de faire passer la demande d autorisation par la femme de JOJO(mon voisin du dessus ) qui connait les gens de la mairie mais j aimerais autant ne pas le faire car JOJO veut que je lui donne un petit bout de terrain ...... pas que je sois contre mais je prefere me debrouiller seul

 

Finalement y a personne ici qui a fait les meme demarche que moi ou qui souhaite meme les faire ou alors ils viennent pas ici pour avoir des infos ( en meme temps je les comprends si vous leur refilez des liens avec en entete ' ON NE PEUX AVOIR L ELECTRICITE QUE SUR DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES VOIR AGRICOLE )

 

:roule:

 

nb en ce moment il fond une collecte pour une enfant morte qui s est pris une branche en jouant , c est morbide mais en meme temps si j arrive avec un billet de 100 € , la aussi c est le meme probleme il me faudrait un numero d enregistrement pour prouver que je fais partie de la vie du village dans les bons comme dans les mauvais moments ....

Enfin ça m etonnerait que lorsqu il va donner son accord il va consulter la liste des donneurs

Et si je m en vente ça pourrait faire l effet inverse !!!

a creuser


Modifié par mickatoulon, 17 juin 2015 - 07:59 .


#12 fam

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Posté 17 juin 2015 - 10:46

Bonjour

 

Ton papier peut être utile pour faire une nouvelle demande à la mairie. L'avis favorable qui a déjà 13ans  (!) ne va pas être accepté comme cela par ERDF tu t'en doutes bien.

 

Je pense que ce qui est important c'est de préciser l'existence des poteaux sur ton terrain. Et donc que c'est un raccordement qui n'occasionnera pas de frais.

 

La problématique c'est que pendant longtemps le raccordement EDF a été considéré comme un droit pour tous. Avec les excès ( situation isolées), on est arrivé à une distance maximale de 1000 mètres pour les habitations. C'est aussi une des raisons pour laquelle on refuse les transformations de bâtiments ruraux en habitation: Coût excessif de raccordement aux réseaux!

 

En allant demander à la mairie tu ne risques que le "oui" puisque pour l'instant tu n'as que le "non".

 

Par ailleurs si la seule motivation de raccordement est la pompe de puits , il y a moyen de se passer d'EDF. ( ce qui est mon cas)

Quant à la profondeur dont tu parles..230metres c'est très profond! ( le forage est déja fait? sinon bien évaluer son cout!)

 

 

 

 



#13 mickatoulon

mickatoulon

Posté 17 juin 2015 - 12:25

Salut je crois comme toi qu il est plus sage de redemander la permission a la mairie

Effectivement les photos des poteaux sur le terrain avec le schema , tu as raison , serait garant de non frais occasionné par ce raccordement  et je l espere suffira

Il reste a savoir ou ce trouve ce document qui doit se demander a la mairie ou puis je en faire une copie conforme avec xel?

 

Pour le forage en effet mes voisins on tous fait un forage et ça tourne au alentour de 200 et 230 pour jojo pour etre sur d avoir de l eau en ete

Je suis en haut d une colline mais il y a un fleuve sous terre en bas

 

Je me suffirais meme d un systeme mecanique avec un debit ridicule si cela existait pour cette profondeur ... mais ça n exciste pas

 

Le forage sera fait bien entendu lorsque j aurais la permission de la mairie ( 8 000 € le forage et sans le montage de la pompe qui avoisine 6000 € supplementaire

 

De toute façon il me faudra de l'eau meme si pour l instant je me suffit de mes réserves , je souhaite faire un parc avec des frutiers et ma santé (dos) ne me permettra pas de soulever des gericanes tute ma vie :roi1:

 

Mon but est de mourir assis la bouche ouverte devant une nature majestueuse :bravo:


Modifié par mickatoulon, 17 juin 2015 - 12:27 .


#14 l'ombre

l'ombre

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Posté 17 juin 2015 - 13:13

http://collectivites...ment-47596.html

c'est rapide et claire

Et aussi en pdf

http://www.google.fr....96041959,d.ZGU

Ici la demande ne peut être refuser par le maire

http://www.maisondes...electrique.html

Z@+



#15 mickatoulon

mickatoulon

Posté 18 juin 2015 - 08:41

ok merci je lierais tout ça



#16 mickatoulon

mickatoulon

Posté 13 juillet 2015 - 10:03

bon ben ERDF me dit qu il leur faut ce papier mais a mon nom

Je lui ai demandé si je faisais un faux , elle m a repondu que je pourrais avoir l electricité mais que en cas de probleme je vais avoir des soucis

Donc que me conseillez vous ?

D ecrire a la mairie , d y aller ?

d envoyer une photo ou l originale de la permission de  12 ans  ?

Mon but c est un ^peu de mettre la mairie devant le faite accompli en ne les vexant pas :roule:

 

merci


Modifié par mickatoulon, 13 juillet 2015 - 10:05 .


#17 l'ombre

l'ombre

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Posté 13 juillet 2015 - 11:45

C'est bizarre ....car c'est un lieu a raccorder quelques soit le propriétaire

Fait une demande a la mairie et envoi a EDF l'ensemble tu aura de toute façon un retour Papier :salut:



#18 mickatoulon

mickatoulon

Posté 13 juillet 2015 - 22:33

ouais c est bizzare je vais mieux me renseigner

Je vais appeler la mairie d un patelin dans une autre region

C est vraiment pitoyable en info cette histoire de papier

 

Bon c est vrai que quand on demande l accord a la mairie c est pour faire l installation dans la foulée

Mais mon voisin par exemple il a fait mettre 3 poteaux sur mon terrain d ailleurs , en demandant la permission a l ancienne proprio et il a toujours pas fait installer l electricité

Donc c est pas si rare en meme temps !!!!

 

En faisant simple

la permission a été donné par la mairie en 2002 pour le raccordement Edf

Si la dame avait fait l installation ..... depuis le temps  on n' a plu embeté la mairie a ce sujet

On est d accord

la dame a vendu le bien et le jour ou il y a un souci grave et on va donc verifier que la mairie a endossé la responsabilité de donner sa permission pour ce terrain

 

Donc que l installation se fasse au moment ou a eté fait ce papier par la mairie ou 15 ans plus tard

En cas de souci il y a ce papier dans le dossier de ERDF qui donne bonne fois

 

Par exemple ERDF a raison , si il ne voit pas le meme nom puisqu il n y a meme pas le numero du lot sur ce papier pourrait douter que cela soit pour ce terrain meme , a moins d avoir les papiers et noms des anciens proprietaire

 

Donc je vais me plier aux exigences de ERDF mais avant je vais appeler pour essayer d avoir plus d info parce c est PAUVRE pauvre en info :sommeil:


Modifié par mickatoulon, 13 juillet 2015 - 22:41 .


#19 mickatoulon

mickatoulon

Posté 21 octobre 2015 - 00:48

bsr

Apres deux demenagents , des travaux de jardinerie sur mon nouveau terrain et une belle tendinite je reviens vers vous

 

Voila que ma mere a appelé la mairie qui m adit de passer en premier lieu par edf et c est edf qui se met en rapport avec la mairie pour la permission du raccordement

j ai envoyé tous les papiers , ainsi que lea photocopie de la permission de la mairie delivrée en 2002 qui je vous le rappelle a le nom de l ancien propriétaire et non le mien

quelques jour plus tard erdf m appele en me disant que le dossier est complet et que erdf va m appeler pour prendre rendez vous avec moi pour le devis des travaux

 

Autant vous le dire j ai etais tres content et la facture vient de tomber 1336 € pour descendre le fils du poteau faire 8 metres de saignée (brise roche conseillé) et l installation de compteur

Autant la joie s arrete quand je vois qu ils sont incapable de m amener l electricité au pied de la maison , il faudrait que ça depasse pas 30 metres et il faut deduire les 8 metres de la descente du poteau , sois disant

mon cabanon doit etre a 30/40 metre a vol d oiseau du poteau

Bon et quel surprise en apprenant que tant que le consuel doit donner son accord sinon l edf ne balance pas de jus dans cette ttoute nouvelle installation

Bien curieux de voir qu il faut payer un numero surtaxé pour joindre le consuel , je me decide d appeler un ami ancien electricien qui me confirme que le consuel sont des emmerdeurs fini et qu ils vont jusqu a enlever les prises incrustées au mur pour voir si il y a une isolation derriere et non du ciment

Enfin dans mon bohneur j espere que j aurais pas que de la merde a l avenir car si le consuel me demande de faire un interieur digne d un logement au derniere norme , on est pas dans la m.....

Au niveau finance quand au niveau travaux , comment pourrais je faire les travaux si je n ai pas d electricité

C est la que mon ami m a dit de leur demander un branchement provisoire

Et cette demande provisoire , selon mon copain est exactement la meme que celle qui est definitive

en gros je pourrais donc avoir un branchement provisoir pour qu une entreprise entreprenne des travaux pour un futur branchement definitif a l image d une contruction de maison

Mais j ai l impression de regresser car si certain n ont pas de branchement definitif il pourrait avoir un compteur de chantier le temps d un ou deux ans

Le faite que edf ne me l ont pas proposé c est peut etre malhonnete de leur part car il doive savoir que un cabanon sans edf doit avoir de grosse modification pour avoir la permission du consuel et sans electricité ça va etre dur

EN DEHORS DU FAIte que je me vois mal mettre 20 cm d isolationd e partout pour me retrouver dans une boite d allumette

Je vous demande donc votre car j espere que le sujet a deja ete abordé car si c est comme la demande de permis  a la mairie je vais pas perdre de temps et appeler edf tout de suite

 

Aurriez vous un avis sur la question

merci



#20 djeck49

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Posté 21 octobre 2015 - 16:27

Sur mon terrain constructible, j'avais demandé ERDF en branchement provisoire pour le chantier (je serai autonome ensuite par du photovoltaïque). Ils sont venus et ont viabilisé. A ma charge il me restait à acheter un compteur de chantier duquel ressortait une rallonge... 

 

A ce que m'avait dit la dame d'ERDF, le branchement pouvait rester ainsi jusqu'à l'achèvement des travaux pendant le temps de l'exécution des travaux mentionnés dans le permis de construire que j'avais déposé. Autant dire que ça pouvais durer longtemps...

 

Quelles sont le caractéristiques de ta pompe? (puissance et intensité)


Modifié par djeck49, 21 octobre 2015 - 16:28 .