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mon voisin a touché une restanque séparatrice


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12 réponses à ce sujet

#1 mickatoulon

mickatoulon

Posté 27 octobre 2015 - 09:41

bjr

Esque ça vous enerverez vous si votre voisin  rectifiait une partie de la restanque séparatrice

Une restanque qui est la limite cadastrale 

Esque je dois agir vite ? 

merci



#2 FLOYD

FLOYD

    brainstormeur

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Posté 27 octobre 2015 - 10:44

Agir vite, oui.

Se renseigner pour connaitre qui est le propriétaire de cette restanque.

Relire les actes notariés…



#3 _khalil_

_khalil_

Posté 27 octobre 2015 - 10:50

prendre des photos...clic-clac...


  • FLOYD aime ceci

#4 mickatoulon

mickatoulon

Posté 27 octobre 2015 - 22:23

Ouais je le connais je l appele jojo mais je me demandais pourquoi il etait super gentil depuis peu !!!!!

Franchement j en ai un peu marre de tout ces cons qui se croivent tout permis

Il doit avoir pres d un hectare comme moi et depuis le premier jour ou j ai acheté il me bassine pour lui donner un petit bout de terrain car son cabanon arrive en bordure de mon terrain et qu il a du mal a passé en voiture

ça lui a jamais traversé l esprit de casser une restanque pour se garer plus amplement !!!

En faite il s est mis en tete que ça m arrangerait de deplacer legalement son droit de passage qui se situe pour le moment au milieu de mon terrain de le retranscrire sur acte notarié et donc de le deplacer sur un chemin en bordure de mon terrain  et donc que je serais redevable pour lui donner des metres carrés

Si l idée m a seduit , il est persuadé de me rendre service alors qu il emprunte le chemin du milieu de temps a autre et celui en bordure la plupart du temps

Sauf que moi ça me terrorise pas de le voir passer au milieu et que si je decide de planter des arbres sur la partie  qu il emprunte continuelement en bordure c 'est lui qui va faire la tronche j 'en suis persuadé ....

Vous l avez compris j aime pas avoir quelqu'un qui pense tenir les ficelles et j ai surtout pas envie d heriter de tout les soucis qu il a eu avec les autres proprios

 

Le probleme etant qu il ne m a pas consulté et que ce qui etait jusqu ' a aujour dhui possible (arrangement )ne l ai plus pour moi des lors qu il a touché la restanques

 

Je vais vous faire un dessin pour avoir votre avis

merci

 

mini_586475lur.jpg

 

la partie verte c est la délimitation de mon terrain par le cadastre

Le trait noir c est le decallage approximatif de la restanque qu il vient de refaire

Cette fois ci il roule sur les pierres puisqu il les a mises a hauteurs de sol et de la terre dessus alors que la restanque est en hauteur de 50 cm au dessus du sol

il suffit de se mettre dans la ligne de mire de la restanque ancienne pour s apercevoir de la supercherie !!


Modifié par mickatoulon, 27 octobre 2015 - 22:40 .


#5 djeck49

djeck49

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Posté 28 octobre 2015 - 15:50

De toute façon, ce n'est pas la restanque qui se substitue à l'implantation cadastrale.

 

Je me risque à poser la question de la présence de bornes sur lesquelles essayer de se reprendre pour tenter de tendre un cordeau? Et puis, de toute façon aussi, les bornes n'ont aucune valeur légale...

 

J'espère que ceci va se régler à l'amiable car sinon, c'est géomètre-expert et maire...



#6 mickatoulon

mickatoulon

Posté 29 octobre 2015 - 00:40

salut

Ouais j ai vu jojo aujourd hui et il m a soutenu que je lui avais dit oui , .... hum .....

Je lui avais dit lui offrir quelques metres carré a sa demande en echange de changer de place le droit de passage pour pas qu il passe au milieu de mon terrain

Donc on est encore dans les fantasmes humains

Bon donc il me propose de remettre la restanque comme avant

Mais moi je vais etre grand seigneur je vais lui proposer de ne plus passer au milieu et de laisser sa restanque comme ça mais le cadastre restera tel quel

 

Apres je sais pas si on peut faire sous seing privé un don de terrain et une inversion de droit de passage

 

J imagine qu il faut depenser des sous pour un truc aussi simple meme si les deux parties sont d accord mais je me demande quelle valeure peut avoir un tel papier

 

il n y a pas de borne et aucun bornage n est fait  helas

 

On verra la suite .....

 

Je pense que tu te trompes il me semble que le geometre se serve de detail physique lorsque les terrains sont anciens

Si je me mets une photo du cadastre avec la photo satelitte jumelée tu verras cela suit les restanques ou les murs de pierre de separation



#7 djeck49

djeck49

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Posté 29 octobre 2015 - 09:56

La mauvaise foi, un vrai fléau pour échanger quand il y a un problème et ceci n'a pas échappé à cet affreux jojo ;) ... 

 

Sous seing privé on peut tout faire. Tant que vous êtes entre-vous ce genre de papier peut faire "foi". Le problème c'est quand il faut officialiser devant une vente (si toi ou lui veut vendre à quelqu'un d'autre). Là le notaire va exiger à faire intervenir un professionnel, j'en ai peur. Et il faudra recommencer ce que vous auriez-pu faire tout de suite.

 

Mais je comprends ta position à faire les choses simplement.


Modifié par djeck49, 29 octobre 2015 - 09:56 .


#8 mickatoulon

mickatoulon

Posté 05 novembre 2015 - 00:11

salut

HA ok

donc c est hors de question que je paie seul donc c est reglé

il garde la restanque modifiée a la condition qu il n emprunte plus son droit de passage du milieu

 

Si il ne respecte pas le droit son engagement lui ou ami je serais dans le regret de lui demander de remettre la restanque comme avant

 

On m a conseillé de prendre avis chez un notaire qu en pensez vous ? c est gratuit les renseignement non ?

merci



#9 modl

modl
  • Localisation:poitou

Posté 05 novembre 2015 - 08:41

Dans tous les cas, fait mettre ce qu'il vient de dire par écrit, et si possible devant témoins (les siens autant que les tiens...).

L'asservissement du droit de passage est un bonheur de notaire rural... ;) 

Tout dépend du notaire : il peut te faire payer ou pas, il faut lui demander avant.



#10 FP44

FP44
  • Localisation:St genest lerpt (42)

Posté 05 novembre 2015 - 09:21

le notaire a un role de conseil qui est gratuit ( dixit une amie clerc de notaire) par contre d'est qu'il signe ou enregistre un document sa devient payan a voir le tarif avec lui avent



#11 mickatoulon

mickatoulon

Posté 24 dcembre 2015 - 11:08

Salut je reviens de chez le notaire

Il m a dit d aller voir le geometre

 

Me disant qu il ne peut pas disposer de deux passage pour aller chez lui , il doit choisir

 

D ailleur je connais un peu l histoire avec l ancienne proprio de 2000 avec qui il a eu des soucis

 

Ça  a l air d un sacre emmerdeur

 

Jr me suis accroche avec lui a cause de son chien qui arrete pas d aboyer sur mon terrain 

Je pense que ça va finir au tribunal tout ça car comme je lui ai dit ' je veux bien etre gentil mais si ça continue vous allez m enculer sans vaseline ' 

 

J avais aucune raison d etre mechant des le depart

Si il a pris ça  pour une faiblesse et une raison pour deplacer ce mur sans me concerter j avoue que je suis pas pres a tout supporter 

 

C est vrai que je le trouvais bizzarement trop gentil avant de m apercevoir de sa boulette et maintenant de son vrai visage

 

Il se prends pour pagnol et me dit je le cite ’ je suis connu moi ici .....c est la campagne ici toi t es de la ville etc

 

De plus vu qu il a modifie son cabanon en belle batisse il risque d avoir des soucis , pas tres intelligent le gars 

 

Enfin joyeux noel



#12 mickatoulon

mickatoulon

Posté 24 fvrier 2016 - 10:35

<p>Salut&nbsp;</p>
<p>Voila c est partie je saisi la justice pour effectuer un bornage</p>
<p>Mon avocat m a dit quefaire appele a un geometre seul c'est comme donne un coup d epee dans l eau surtout si il signe pas</p>
<p>Il m a aussi dit que je peux reconstruire mon cabanon en conservant la meme surface au sol sans probleme&nbsp;</p>
<p>Meme si pas cadastr&eacute;e&nbsp;</p>
<p>Mais &ccedil;a &nbsp;c est un autre sujet</p>
<p>&nbsp;</p>
<p>&nbsp;</p>

#13 mickatoulon

mickatoulon

Posté 03 octobre 2017 - 10:41

Bon finalement en voyant la facture de l avocat (plusieurs miliers d euro ) vous devinez bien que j ai rien fait de tout ça 

Jojo est d accord pour faire le bornage mais comme je lui ai dit si un des deux est pas d accord .......

finalement je fais comme si on etait d accord pour les séparations et il a qu ' a m attaquer il paiera lui 

Il a juste fallu qu il comprenne qu il ne doit plus passer au milieu aussi bien en voiture que  a pied !!!

Sans qu il se mouille pour le dire a ses amis , obligé de faire la police mais ça me derange pas je connais ce genre d individu

L autre fois j'etais a poil avec ma copine on etait en train de .... et j ai vu deux tetes nous regardaient entre les haies  , surpris par mon regard les silhouettes sont parties rapidement ( c etait la femme de jojo et sa copine )

le jojo lui c est plutot le style a balancer des faisants apeurés dans mon jardin ou me piquer des asperges ou dire a ses voisins fortements ( lui c est un con !!) :D

RIen de bien mechant au final

c'est vrai que l autre fois un copain a jojo a tirer dans le chemin a 50 m du cabanon ,j ai un copain qui m a dit de mettre un gilet fluo surtout apres l apéro :D

 

On voit bien qu a la campagne il y a d autres soucis surtout quand on est isolé 

mais bon il faut bien reflechir avant de depenser des milliers d euro !!!