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Suppression de poste et licenciement


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58 réponses à ce sujet

#21 Agathe To Break Free

Agathe To Break Free
  • Genre: Femme
  • Localisation:Normandie
  • Intérêts:Animaux - Nature - Bricolage

Posté 30 septembre 2016 - 15:06

Bon je viens de recevoir ma fiche de paye de septembre, mes congés apparaissent, il me reste donc 18 jours de congés.

J'ai rencontré mon patron hier, il me propose une rupture conventionnelle avec un chèque.

Il m'a dit que c'était la seule façon qu'il avait d'arrêter le contrat, qu'il n'était pas éligible à un licenciement économique... "faille juridique"

Il me paye à rester chez moi à partir de lundi, donc je n'ai pas l'intention d'accepter la rupture conventionnelle ^^

 

Je ne pense pas m'engager dans une procédure contre le client...



#22 hazy

hazy

Posté 30 septembre 2016 - 15:15

Pourquoi ne pas accepter le chèque ?

 

Enfin je sais pas, mais je trouve l'attitude qui consiste à " tirer le maximum sans état d'âme" un peu ... abusive.

 

Un accord qui soit juste entre les deux parties, c'est déjà pas mal ?


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#23 _Bill Imbi_

_Bill Imbi_

Posté 30 septembre 2016 - 15:23

Heu, ça veut dire quoi "pas éligible à un licenciement éco ?".

 

Soit il a du boulot pour toi et il te garde, soit il n'en a pas et il te vire en licenciement économique individuel, point. Si tu n'as pas fait de faute et que tu refuse la ruptures, y'a pas d'autre solution.

 

Il confondrait pas avec le fait d'être soumis au congé de reclassement, réservé aux boites de plus de 1000 salariés ?

 

Mais dans ce cas, pour les plus petites, il y a le CSP :

 

http://travail-emplo...essionnelle-csp

 

Du coup si tu restes chez toi, pense à contacter le syndicat qui t'en dira plus sur les allégations de ton boss. Ils racontent des fois n'importe quoi par ignorance ou malhonnêteté.



#24 gunday

gunday

Posté 30 septembre 2016 - 15:32

Heu, ça veut dire quoi "pas éligible à un licenciement éco ?".

Soit il a du boulot pour toi et il te garde, soit il n'en a pas et il te vire en licenciement économique individuel, point. Si tu n'as pas fait de faute et que tu refuse la ruptures, y'a pas d'autre solution.

Là ovus vous posez du point de vue personnel.
Sauf que du point de vue de l'entreprise, il y a du boulot, mais trop loin pour la personne.
Donc là, l'employeur va devoir faire un licenciement économique, puis réembaucher pour remplacer la personne licenciée.
Comment justifier des recrutements de compétences similaires durant un licenciement économique ?
C'est en terme français un licenciement abusif, donc, il ne se fera pas chier à tenter un éco pour au final aller au prud'homme pour de l'abusif dans tout les cas!

Par contre, si vous êtes licenciés pour faute, vous n'aurez pas de reclassement, ni de formation...
Ok, dans 2 ou 3 ans, vous serez indemnisé (enfin 1,5 ans d'ancienneté, n'attendez pas non plus des miracles) pour licenciement abusif.
Donc bon, voir le chèque proposé, et réfléchir sérieusement au option!

Et comme le dit Bill Imbi, vérifier avec des personnes compétentes si un licenciement éco est possible et si c'est le cas présenter la possibilité au patron! (qui ne la connait pas forcément)
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#25 _Bill Imbi_

_Bill Imbi_

Posté 30 septembre 2016 - 15:42

Heu, si y'a du boulot dans un autre bassin d'emploi (une autre région) on pourra pas lui reprocher le licencient sur un site A s'il embauche sur un site B, éloigné. Y'a aucun risque que ce soit qualifié d'abusif.

 

Alors on se mettant dans la peau du patron : le mieux pour lui c'est la faute, mais y'en a pas eu. Donc il peut effectivement virer pour faute et attendre le procès aux prud'hommes. Mais s'il invente vraiment la faute de toute pièce, avec éventuellement des faux fournis en guise de preuve, il risque quand même de morfler aux prud'hommes.

 

On a vu des tas de patrons voyous qui n'hésitent pas. A voir de quelle trempe est celui-ci.

 

C'est hélas une partie de bras de fer. Et les patrons se sentent souvent assez puissants pour montrer leurs muscles et faire suffisamment peur pour éviter que leur salariés soient trop revendicatifs.


Modifié par Bill Imbi, 30 septembre 2016 - 15:44 .


#26 hazy

hazy

Posté 30 septembre 2016 - 15:44

De manière générale, la souscription d'une assistance juridique (5€ par mois ) est très souvent bien utile ;)



#27 gunday

gunday

Posté 03 octobre 2016 - 08:09

Heu, si y'a du boulot dans un autre bassin d'emploi (une autre région) on pourra pas lui reprocher le licencient sur un site A s'il embauche sur un site B, éloigné. Y'a aucun risque que ce soit qualifié d'abusif.

Non le licenciement ne pourra pas lui être reproché, par contre un licenciement économique, je ne sais pas.
C'est assez cadré et stricte pour que je ne fasse pas le boulot d'un conseil prud'hommal ou d'un juge.

Alors on se mettant dans la peau du patron : le mieux pour lui c'est la faute, mais y'en a pas eu. Donc il peut effectivement virer pour faute et attendre le procès aux prud'hommes. Mais s'il invente vraiment la faute de toute pièce, avec éventuellement des faux fournis en guise de preuve, il risque quand même de morfler aux prud'hommes.

Ca dépend des pièces.
Dans le cas que je connais où il y a création de faux, tout s'est bien passé pour l'employeur!
Il a juste du payer le légal (congés payés, ....)


De manière générale, la souscription d'une assistance juridique (5€ par mois ) est très souvent bien utile ;)

Beaucoup de protection juridique ne couvre pas les incidents liés aux travails.
Pour ces situations, mieux vaut être syndiqués, les frais d'avocat sont prise en charge.
Cout, environ 1% du salaire.

#28 Agathe To Break Free

Agathe To Break Free
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Posté 04 octobre 2016 - 07:04

je revois mon patron fin de semaine. Je vais négocier un chèque plus gros et partir en rupture conventionnelle


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#29 Agathe To Break Free

Agathe To Break Free
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Posté 10 octobre 2016 - 08:40

Bon ba ça a tiqué, la personne qui m'assistait n'a rien lâché, mon patron non plus... Du coup on en est toujours au même point.

Et me voilà à faire acte de présence au boulot Grrr...

En attente d'un prochain rendez-vous


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#30 gunday

gunday

Posté 10 octobre 2016 - 10:45

Bon ba ça a tiqué, la personne qui m'assistait n'a rien lâché, mon patron non plus... Du coup on en est toujours au même point.
Et me voilà à faire acte de présence au boulot Grrr...
En attente d'un prochain rendez-vous

Y a moyen d'en savoir plus ?
(ok je suis curieux)

Sinon, considérez que c'est un moindre mal, dans la plupart des cas de conflits salarié/patron, j'ai vu le salarié mis dehors avec une mise à pied non indemnisé, donc même si le boulot est galère, vous avez toujours le salaire qui tombe! ;)

#31 DzC

DzC

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Posté 10 octobre 2016 - 11:05


Sinon, considérez que c'est un moindre mal, dans la plupart des cas de conflits salarié/patron, j'ai vu le salarié mis dehors avec une mise à pied non indemnisé,

 

il faudrait peut être faire une loi travail pour ne plus voir ça.

Ah on me dit qu il y en deja une, toute neuve, mais qui va plutot dans l autre sens...Dommage.


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#32 Agathe To Break Free

Agathe To Break Free
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Posté 10 octobre 2016 - 13:11

Lol le syndiqué à demandé 6 mois de salaire alors que mon patron et la DRH m'en proposé 2, congés payés inclus (ça ils me l'avait pas dit...)

Impossible de négocier, mon patron n'a pas voulu donner un centime de plus.

On est reparti comme on est venu, on attend le prochain entretien...



#33 gunday

gunday

Posté 10 octobre 2016 - 13:22

Lol le syndiqué à demandé 6 mois de salaire alors que mon patron et la DRH m'en proposé 2, congés payés inclus (ça ils me l'avait pas dit...)
Impossible de négocier, mon patron n'a pas voulu donner un centime de plus.
On est reparti comme on est venu, on attend le prochain entretien...

Ca me rappelle le licenciement dont je parle.
Ce qu'il vous faut : c'est définir combien vous avez le droit en légal (Congés payé, indemnité de licenciement, RTT, heures supplémentaires non payés, ...)
Ca se trouve, c'est pas loin des 2 mois, d'où leur offre.
Et combien vous souhaitez pour signer l'offre du patron.
Les 6 mois de votre conseil, c'était juste l'indemnité ou la totalité ?
Concrètement, 6 mois, ça ne me choque pas plus que cela!
D'ailleurs, la menace du licenciement économique ne doit pas être bien réel, car sinon, il l'aurait déjà mise en application!

#34 _Bill Imbi_

_Bill Imbi_

Posté 10 octobre 2016 - 13:57

Donc en fait c'est pas 2 mois vu qu'ils te doivent des CP.

 

Donc moins de deux mois de salaire comme dédommagement du fait que c'est toi qui assume toutes les conséquences et que eux s'en tirent sans une égratignure, alors je voudrais bien connaitre le nom de ta boite pour être certaine de ne jamais y mettre les pieds.

 

J'ai covoituré une voisine qui a perdu son emploi, et voici comment : son contrat de travail stipulait qu'elle travaillait 35 heures plus 4 heures sup hébdo majorées. Son patron du fait d'une baisse d'activité voulait passer à 35h. Comme les 4 heures sup majorées étaient sur son contrat, elle a refusé la modification substantielle de son contrat, et son licenciement a été qualifié d'économique, le cas le plus favorable de tous les cas de licenciements.

 

Toi, si ton patron veut modifier ton lieu de travail, et que ton lieu de travail est stipulé dans ton contrat, on est aussi dans une modification substantielle du contrat.

 

Je rappelle que les 3 points à ne pas modifier unilatéralement (sans accord) sont l'emploi (type de poste), le salaire, et le lieu.

Pour changer de lieu, il faudrait que TOUTE la boite déménage, ou au minimum ton service.

 

Si tu refuse cette modification unilatérale, ce qui est ton droit, et que lui refuse de te faire un licenciement économique, alors il devient licenciement sans cause réelle ni sérieuse et là si tu vas aux prud'hommes, tu gagnes.

Ce genre d'arguments devraient pouvoir l'inciter à te donner une véritable compensation financière.

D'autant que je ne comprends pas son acharnement à ne pas opter pour le licenciement éco : s'il veut embaucher derrière, il lui suffit de changer une virgule au libellé du poste. D'autres ne s'en privent pas.

 

Mais proposer une rupture de contrat sans réel dédommagement, excuse-moi c'est juste de l'entubage. Pardon, je devient rude.


Modifié par Bill Imbi, 10 octobre 2016 - 15:02 .


#35 gunday

gunday

Posté 10 octobre 2016 - 15:44

Pour changer de lieu, il faudrait que TOUTE la boite déménage, ou au minimum ton service.

Et encore, ce qui n'empêche pas la perte de certains éléments refusant de suivre, donc licencier.


D'autant que je ne comprends pas son acharnement à ne pas opter pour le licenciement éco : s'il veut embaucher derrière, il lui suffit de changer une virgule au libellé du poste. D'autres ne s'en privent pas.

A mon avis, la cause est à chercher chez son avocat.
Celui ci doit lui conseiller d'éviter cela, car si agathe va au procès derrière, il faut justifier un licenciement économique.
Car pour un licenciement économique, il faut des preuves d'avoir fait des efforts pour reclasser le salarié : proposer des aides aux déménagements, des formations pour le reclasser, etc.
Pas si simple à justifier devant les prud'hommes.

#36 Agathe To Break Free

Agathe To Break Free
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Posté 10 octobre 2016 - 17:32

la DRH qui était au téléphone avec nous lors de l'entretien insisté sur le fait qu'il n'était pas éligible au licenciement économique malgré les argument de la personne qui m'assistait.

Quand il lui a dit qu'on ne signerait pas cette rupture en l'état elle m'a dit qu'elle aller me proposer des postes dans les autres usines partout en France et qu'elle aller se renseigner si j'avais le droit de refuser du fait que mon poste était supprimé. En gros comprenez, "on va voir si on peut pas te la faire à l'envers"

 

 

Ce qu'il vous faut : c'est définir combien vous avez le droit en légal (Congés payé, indemnité de licenciement, RTT, heures supplémentaires non payés, ...)
Ca se trouve, c'est pas loin des 2 mois, d'où leur offre.
 

 

Ils me doivent au 30 septembre, 18 jours de CP soit 1650€ (d'ici là il m'en devrons encore plus)

Du fait que je n'ai qu'un an et 3 mois d'ancienneté, la prime de licenciement est de 530€

Je n'ai ni RTT ni heures supplémentaires.

 

Il m'ont donc fait une proposition de 530€ + une transaction de 4000€ la première fois que je les aient rencontrés.

Et vendredi dernier il m'ont dit qu'il m'avait proposé cette prime si je prenais mes congés payés pendant le mois de préavis. Ce qui ne m'a jamais été dit explicitement.

Et on ensuite eu le culot de me dire "on avait prévu une prime moins importante à la base, on t'as proposé 4000€ car tu devais prendre tes congés sur le préavis. En plus c'est pour t'arranger car tu aura moins de carence avec pole emploi" C'est beau :)

 

Mais voilà qu'il commence à vouloir me faire chier : 

 

La semaine dernière jai été dispensé d'activité étant donné qu'ils n'ont pas de travail à me fournir. 

A la fin de l'entretien il m'a donc dit "maintenant 2 possibilité : soit tu prends tes congés, soit tu vas travailler" je lui ai répondu que je ne prendrais pas mes congés, et qu'il n'y avait pas de travail. 

il m'a répondu sur un ton beaucoup moins sympathique que d'habitude "on te trouvera une occupation".

 

Résumé de mon lundi : 

 

9h - 10h30 : Gober les mouches

11h - 12h : Un livret publicitaire contenant les adresses d'artisans ou industrie présent sur une foire a dû arriver au courrier "tiens tu va faire un tableau excel pour relever les industries de la région"

12h45 - 17h : Gober les mouches

 

En partant je (re)prévient que je ne serait pas présente demain pour RDV médical, j'avais prévenu le vendredi. Et la "ha ba non c'est pas possible tu as pas d'heures de récup et les congés payés faut les poser une semaine à l'avance"

 

Ambiance de folie ! 



#37 j.mouche

j.mouche

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Posté 10 octobre 2016 - 18:51

Toutes ces négos me dépassent, et dire que je t'avais dit en 2014 de ne pas y aller....

 

J.



#38 _Bill Imbi_

_Bill Imbi_

Posté 10 octobre 2016 - 19:29


 

Résumé de mon lundi : 

 

9h - 10h30 : Gober les mouches

11h - 12h : Un livret publicitaire contenant les adresses d'artisans ou industrie présent sur une foire a dû arriver au courrier "tiens tu va faire un tableau excel pour relever les industries de la région"

12h45 - 17h : Gober les mouches

 

En partant je (re)prévient que je ne serait pas présente demain pour RDV médical, j'avais prévenu le vendredi. Et la "ha ba non c'est pas possible tu as pas d'heures de récup et les congés payés faut les poser une semaine à l'avance"

 

Ambiance de folie ! 

 

Je ne saurais trop te recommander de noter avec précision tous ces éléments (le tant j'ai fais ça, untel m'a dit ça, j'ai prévenu le tant que etc...) et de garder dans un dossiers toutes les preuves écrites que tu trouveras de choses dites. Et de toujours demander confirmation écrite des consignes qu'on te donne, ou autorisations ou interdictions.

Car vu comme c'est parti, ils vont vouloir t'avoir à l'usure, et ils ont aussi commencé un dossier pour garder toute preuve même minime qui leur permettrait de te virer pour faute.

Donc j'espère que ça servira pas, mais au cas où ça tourne vinaigre, tu dois pouvoir leur sortir un dossier bien fourni.

Et ça va y aller à l'intimidation : si tu montres que tu es organisée et disposée à ne pas te laisser faire, ils auront moins les coudées franches.

Respecte bien toutes les règles, n'arrive jamais en retard, et note tous les moments où on te donne rien à faire (ça peut passer pour de  l'acharnement ou de la mal-traitance au travail) et les moments où on te donne des trucs à faire qui ne sont pas dans ta description de poste (nettoyer les chiottes, porter le courrier, aller chercher un plateau repas que sais-je) car ça aussi c'est un abus de pouvoir du chef ou dirigeant, qui ne doit t'imposer de faire que TON JOB, ce pour quoi il t'a "contracté".

 

Et surtout tient le choc, affiche un visage toujours détendu, pour ne pas qu'ils pensent qu'ils ont une emprise sur toi.

 

Tu as l'air assez combative, il faut garder cet état d'esprit, car tu es partie sur une guerre d'usure. Mais ça serait bien que pour une fois ce soit pas toujours les mêmes qui gagnent !

 

Ah et si ton poste est supprimé, ben c'est UN LICENCIEMENT ECONOMIQUE ! Ils peuvent te proposer un poste ailleurs, mais tu n'es pas obligée d'accepter !!! Ta RH soit est très nulle soit y va au bluff pour t'intimider. ou alors il y a une spécificité dans ton job que j'ignore.


Modifié par Bill Imbi, 10 octobre 2016 - 19:30 .

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#39 Panthera Pardhus

Panthera Pardhus
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Posté 10 octobre 2016 - 19:47

+ 1 avec Bill Imbi.

Garde courage, Agathe.

Ne jamais poser le premier genou à terre.



#40 DzC

DzC

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Posté 11 octobre 2016 - 06:53


Ambiance de folie ! 

 

ça commence à se rapprocher "tranquillement" du harcelement moral non ?