Aller au contenu


Photo

terrain agricole et expulsion


  • Veuillez vous connecter pour répondre
16 réponses à ce sujet

#1 pelton

pelton
  • Genre: Homme
  • Localisation:ile de france
  • Intérêts:photographie, lecture, marche à pied, observer

Posté 31 juillet 2017 - 15:46

Bonjour,

 

je m’intéresse au fait de pouvoir vivre en autonomie sur un terrain agricole ou non constructible. Sur le net, j'ai pu lire une astuce pour ne pas se faire expulser du terrain par la mairie

 

Voici: Pour une expulsion d’un terrain, il faut attendre 3 mois pour pouvoir déposer une plainte qui ce traduit par une expulsion.
Mois de 3 mois tu à le droit d’occuper ton terrain avec une habitation légère et démontable !!
Donc il suffit de faire appel à un géomètre, de faire borner ton terrain en quatre parcelles et de faire ton arrivée d’eau au croisement de ces parcelles et comme ça tous les 3 mois tu change de terrain !! et ne peut plus rien te faire !!

 

qu'en pensez vous? est-ce juste?

 

Mille mercis


  • ronnykingfew aime ceci

#2 FLOYD

FLOYD

    brainstormeur

  • Membres
  • 14 504 messages
  • Genre: Homme
  • Localisation:LE MANS

Posté 31 juillet 2017 - 16:51

Fake!

 

Aucun géomètre expert ne posera aucune borne si tu ne lui présentes pas un acte de propriété et ta carte d'identité et si les voisins ne sont pas informés et invités à un bornage qui se doit d'être contradictoire.



#3 pelton

pelton
  • Genre: Homme
  • Localisation:ile de france
  • Intérêts:photographie, lecture, marche à pied, observer

Posté 31 juillet 2017 - 17:29

Merci Floyd ça à le mérite d’être clair

comme quoi il est bon d'aller chercher des réponses un peu partout



#4 Gros Poulpe

Gros Poulpe

Posté 01 aot 2017 - 09:18

L'astuce la plus simple et qui semble la moins casse gueule c'est l'achat d'un terrain avec un bâtiment cadastré et surtout choisir son implantation géographique, il y a des régions plus permissives que d'autres.



#5 FLOYD

FLOYD

    brainstormeur

  • Membres
  • 14 504 messages
  • Genre: Homme
  • Localisation:LE MANS

Posté 01 aot 2017 - 12:10

"l'astuce" recherchée par Pelton concerne une "occupation sans titre".

Même les collectivités accueillantes (sinon permissive…)  ne voient pas d'un bon œil la violation des droits d'un propriétaire.

Mais le forum a jadis exploré toutes les pistes permettant une installation pus ou moins précaire; au final elles ne peuvent satisfaire ce besoin de sécuriser sa maison, son jardin, son environnement, de manière durable.



#6 noir

noir
  • Genre: Homme

Posté 01 aot 2017 - 15:54

"tu à le droit d’occuper ton terrain"

Il parle bien d'être propriétaire....



#7 Bill Imbi

Bill Imbi

    Fan de K. Rott et de Rave Party

  • Membres
  • 598 messages
  • Genre: Femme
  • Localisation:Lyon pour l'instant, mais ça va pas durer

Posté 01 aot 2017 - 16:16

Sans être une grande spécialiste de la clandestinité, n'ayant jamais encore pratiqué, il me semble qu'occuper un terrain, ou un lieu quel qu'il soit, relève de la vie "sans domicile fixe".

Ou alors on a un domicile à soi, mais on choisit, pour une question de subsistance, d'occuper un terrain qui ne vous appartient pas mais qu'on cultiverait par exemple...

 

Bref, tout ceci est en théorie pas du tout autorisé ni même vu d'un bon œil par personne, ni les proprio, ni les administrations.

 

Ni occuper un terrain pour le cultiver, ni occuper un terrain ou un trottoir pour y vivre.

 

Y'a qu'à voir comment les SDF se font ramasser par le panier à salade quand ils ont le mauvais gout de devenir trop visibles en des lieux où on préfère les occulter. 

 

Et je passe sur le côté insécurité. Effectivement, si le terrain est au fin fond d'une forêt, même occupée par des loups, on est nettement plus en sécurité que dans les rues infestées d'humains, qui, comme chacun sait sont des loups pour l'homme...


Modifié par Bill Imbi, 01 aot 2017 - 16:20 .


#8 pelton

pelton
  • Genre: Homme
  • Localisation:ile de france
  • Intérêts:photographie, lecture, marche à pied, observer

Posté 01 aot 2017 - 16:38

Bonjour, je parle bien d'un terrain où vous êtes proprio et non occupé illégalement sans papier

 

j'avais également songer à l'achat d'un terrain avec un bâtiment cadastré


Modifié par pelton, 01 aot 2017 - 16:54 .


#9 Ricodusud

Ricodusud
  • Genre: Homme
  • Localisation:Vesoul
  • Intérêts:En recherche de partenaires pour future installation, France, Grèce, Portugal ?

    Là vers Vesoul, après le Portugal.
    Permaculture, autoconstruction, énergies renouvelables, techniques, internet, échanges, sociologie, Art Martiaux

Posté 01 aot 2017 - 17:14

Hello

 

Tout dépend de ce que tu veux faire

 

Pour moi un peu de culture donc agricole, mais aussi j'aimerais bien y habiter

 

Apres pour le prix et suivant la région tu peux avoir une ruine ou un batiment bien décrépis ce qui hormis les impôts est beaucoup plus pratique.

 

Malheureusement, pour monter une yourte ou autre habitation si c'est agricole je ne pense pas que ce soit possible en restant dans la loi.

 

Je suis parti sur cette piste et s'il y a des extension en terre paille ou yourte si c'est plutot peu peuplé.

 

A toute



#10 FLOYD

FLOYD

    brainstormeur

  • Membres
  • 14 504 messages
  • Genre: Homme
  • Localisation:LE MANS

Posté 01 aot 2017 - 17:17

D'accord Pelton,  comme tu parlais d'expulsion pour moi ça voulait dire "sans titre de propriété".

 

Procéder à un découpage parcellaire, en général c'est pour créer un lotissement; c'est donc très encadré aussi et une demande spécifique doit être faite.

Le dossier doit montrer que les parcelles ont toutes un accès à une voirie, et un raccordement possible à l'eau, aux réseaux. (pas de parcelles enclavées…)

(C'est valable aussi en cas de donation-partage à des héritiers.)

 

Dans tous les cas, la collectivité et ses services sont alertés, et se montreront curieux de comprendre le but de la demande.

En cas d'installation d'un habitat illégal, il faudra prendre garde à traiter parfaitement les eaux usées. C'est souvent par le biais de l'environnement et de la pollution que l'attaque judiciaire est la plus facile.

 

Ricodusud, les terres agricoles sont… pour les agriculteurs, ceux qui ont le statut de professionnels. Les cultures potagères ou non d'un amateur, je ne crois pas que ça compte!



#11 Ricodusud

Ricodusud
  • Genre: Homme
  • Localisation:Vesoul
  • Intérêts:En recherche de partenaires pour future installation, France, Grèce, Portugal ?

    Là vers Vesoul, après le Portugal.
    Permaculture, autoconstruction, énergies renouvelables, techniques, internet, échanges, sociologie, Art Martiaux

Posté 01 aot 2017 - 17:23

Oui bien sur

 

Je regardais juste le prix entre du constructible et de l'agricole.

 

Apres bien sur tu n'as pas le droit d'habiter ton terrain agricole sauf dans des cas d'élevage, les escargots par exemple ? Bon je dis ça mais je n'en suis pas sur.

 

Après même tu ne peux pas mettre une habitation différente d'une maison habituelle ou tres compliqué.

 

Ou alors dans la montagne perdue :P ! Pour vivre heureux...



#12 trx

trx

    Grand commandeur de l'ordre du poireau

  • Modérateurs
  • 3 002 messages
  • Genre: Homme
  • Intérêts:Autonomie, agriculture, apiculture, construction.

Posté 01 aot 2017 - 18:30

Pour avoir le droit de construire sur son exploitation il faut soit avoir la SMI, soit au minimum être au delà de la 1/2. Dans ce second cas l'autorisation est donnée au cas par cas. Sans doute s'assurent t'ils qu'il ne s'agit pas justement d'un moyen détourné pour obtenir un permis.

 

Quant à la SMI pour l'élevage d'escargots elle est de 1200 m2 en Ariège (variable selon les régions, se renseigner).

 

C'est finalement très peu mais il faut bien intégrer le fait que l'exploitation doit être réelle ET effective avant de demander le moindre permis de construire pour une habitation.


  • FLOYD aime ceci

#13 Ricodusud

Ricodusud
  • Genre: Homme
  • Localisation:Vesoul
  • Intérêts:En recherche de partenaires pour future installation, France, Grèce, Portugal ?

    Là vers Vesoul, après le Portugal.
    Permaculture, autoconstruction, énergies renouvelables, techniques, internet, échanges, sociologie, Art Martiaux

Posté 02 aot 2017 - 09:41

Hé oui Salut les amis

 

Bon je parlais d'escargots car la mère d'un pote a fait cela et oui un élevage réel.ruc

apres c'est vrai que juste un gros potager pas besoin d'etre agriculteur, trouver sur le terrain une ruine ou maison a retaper



#14 pelton

pelton
  • Genre: Homme
  • Localisation:ile de france
  • Intérêts:photographie, lecture, marche à pied, observer

Posté 10 aot 2017 - 15:07

mon projet en gros est d'acheter un terrain agricole ou non pour créer une forme de camping à la ferme pour un élevage de tortues.

 

Voila



#15 Bill Imbi

Bill Imbi

    Fan de K. Rott et de Rave Party

  • Membres
  • 598 messages
  • Genre: Femme
  • Localisation:Lyon pour l'instant, mais ça va pas durer

Posté 10 aot 2017 - 15:12

Des tortues quoi ? Luth, Hermann, Ninja ( :tongue:)  ? Et pour quoi en faire ? Les manger en soupe, les vendre comme animal de compagnie ?


Modifié par Bill Imbi, 10 aot 2017 - 15:12 .


#16 pelton

pelton
  • Genre: Homme
  • Localisation:ile de france
  • Intérêts:photographie, lecture, marche à pied, observer

Posté 10 aot 2017 - 15:27

tout simplement faire découvrir cette espèce aux touriste et autre gens de passage



#17 FLOYD

FLOYD

    brainstormeur

  • Membres
  • 14 504 messages
  • Genre: Homme
  • Localisation:LE MANS

Posté 10 aot 2017 - 18:09

C'est un projet très intéressant.

Outre le terrain il faut aussi des capitaux et une bonne intégration dans le monde du tourisme.

Car il s'agit de trouver et faire venir une clientèle touristique  familiale prête à dépenser des euros.

 

En 1987, j'ai suivi de près le projet d'un amateur d'oiseaux exotiques  qui a créé en Sarthe, ce qu'il a appelé le jardin des Oiseaux.

Une superbe idée, une ambition difficile: le parc animalier et les volières existent toujours mais ce n'est pas ce monsieur passionné d'oiseaux qui a pu/su développer son projet jusqu'à la rentabilité.

 

On peut tout apprendre mais il y a une marche énorme entre le petit élevage amateur et un parc ouvert au public rentable  (couvrir les frais et les amortissements pour le moins) .

Si tu passes par ici, Pelton, je te conduirai voir ce parc animalier.