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mobil home sur terrain agricole


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5 réponses à ce sujet

#1 grokilabaleine

grokilabaleine
  • Localisation:Aquitaine

Posté 10 avril 2006 - 18:28

Bonjour,

nous habitons dans un mobil home depuis plus de trois mois sur un terrain agricole. Nous avons reçu la visite des gendarmes disant que le mobil home ne pouvait pas rester plus de trois mois sur le terrain. Il n'a pas parlé d'autorisation. La personne qui les a reçu n'en a pas parlé non plus.
Nous aimerions savoir quels sont les moyens pour pouvoir rester dans ce mobil home sur ce terrain, sachant que sur ce terrain se trouve un jardin potager associatif ainsi que des chevaux, poules et ânes ?

Merci d'avance pour toute réponse :ptdrasrpt2:

#2 dédé

dédé

    Grand diseux, petit feseux, mais feseux quand même !

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  • 718 messages
  • Localisation:Pffffffffffff !

Posté 10 avril 2006 - 20:55

Pourquoi les gendarmes sont venus ?
Pour le confinement des poules, sur dénonciation ou comme ça de but en blanc et pour vous rappeler la loi ?
Quels cons quand même, zon que ça à faire !

Si c'est par "annecdote" qu'ils ont dit ça tu laisse passer et tu dis que c'est un vieux mobile home de récupération que tu va transformer en bureau... :ptdrasrpt2:

Mais si tu es dans le collimateur il te faudrait
- un statut d'agriculteur pour pouvoir justifier d'une habitation sur ton exploitation.
- + une régularisation (au moins en cours) en mairie du coin.

Courage !

dédé

#3 Arnault

Arnault
  • Localisation:Luxembourg

Posté 11 avril 2006 - 08:11

Salut,

Nota : c'etait valable en France avant mon départ aux alentours des 2000 / 2001, a infirmer ou confirmer :

Est t'il sur ses roues ?

S'il est mobile, astreignez vous tout les 2 mois a changer l'orientation a grand coup de tracteur. Il ne sera plus assimilé a de l'immobilier puisqu'il sera ... mobile et donc non assimilé a une construction fixe.

Tu as un truc assez semblable en fluvial, et bien des gens sont surpris quand on leur dit que les péniches, dans la majorité des cas, malgré parfois des superstructures extravagantes, sont motorisées et naviguent ! ou du moins peuvent naviguer. A l'aide souvent de cameras ou de postes de pilotages déportés. Mobilier = pas immobilier, tu m'suis ?

@+

PS : je souscris totalement a l'avis de Dédé, z'ont que ça a f... de vous emm.... ?

Modifié par Arnault, 11 avril 2006 - 08:13 .


#4 Lasemainesanglante

Lasemainesanglante

    Chevalier Laspalles, marquis de Burnemauve

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  • Localisation:taminarminatobricapotrilleru sur Seine

Posté 11 avril 2006 - 09:26

Pourquoi les gendarmes sont venus ?
......
Quels cons quand même, zon que ça à faire !

Dans mon bled, une copine avait eu l'outrecuidance de badigeonner de blanc sa partie d'un mur mitoyen entre son jardin et celui du voisin. Ca n'a pas plu au voisin qui est allé gueuler à la Gendarmerie...Ils se sont déplacé pour le dire à la copine... Je sais bien que par chez moi les gendarmes sont moins surmenés que des flics en banlieue, mais quand même, ils doivent s'emmerder sec.

Pour ce qui est du mobil-home, je crois qu'on peut en laisser un à demeure même sans le déplacer à condition qu'il ne serve pas d'habitation principale. Tu peux toujours déclarer n'y venir que de temps à autre, en vacances...

Modifié par Lasemainesanglante, 11 avril 2006 - 09:26 .


#5 _Goéland_

_Goéland_

Posté 11 avril 2006 - 09:41

Pour installer un mobile home sur un terrain privé qui n'est pas un terrain de loisir , il faut obligatoirement une autorisation de la mairie .
Dans ton cas , il est à craindre que la gendarmerie soit intervenue à la demande du maire ... Je pense que tu devrais commencer par aller le voir .

#6 Tis

Tis

    Curieuse palmée

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Posté 11 avril 2006 - 11:40

Bienvenue parmi nous Grokilabaleine !

Tu trouveras des infos à ce sujet ici : http://www.onpeutlef...topic=3722&st=0

et là : http://www.onpeutlef...?showtopic=4285